ÉDITEUR DU SITE

HomeDesign du Bassin
13 Avenue de la Libération
33380 BIGANOS
Tél. 06 64 00 72 33
Siret : 850 114 893 00017
Date de mise en ligne : 07/05/2019
Directrices de la publication : Sophie Santucci et Christine Ramires

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
HomeDesign du Bassin
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RESPONSABILITÉ

La responsabilité de HomeDesign du Bassin ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, HomeDesign du Bassin ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.homedesigndubassin.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de HomeDesign du Bassin. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de HomeDesign du Bassin.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par HomeDesign du Bassin sur le site www.homedesigndubassin.fr.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédit photos : Shutterstock © copyright HomeDesign du Bassin, reproduction interdite sauf indications contraires.

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